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Marques déposées par Charles CHOCOLARTISAN
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Alter Nutive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alter Nutive
Charles CHOCOLARTISAN

Numéro de dépôt :
4508125
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
Alter Nutive de Charles CHOCOLARTISAN

Présentation de la marque Alter Nutive

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par Charles CHOCOLARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alter Nutive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est Charles CHOCOLARTISAN domicilié(e) 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles CHOCOLARTISAN, Monsieur Roland Charles domicilié(e) 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France.

La marque Alter Nutive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter Nutive arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Charles CHOCOLARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : NUTéLoire NUT&Loire , NUTCOLA , NutAuvergne , Les Mélo'dises , Pâte à tartiner Façon Rocher , L'Artisan Tartineur , NUTÔLOIRE


Charles CHOCOLARTISAN - 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France


Charles CHOCOLARTISAN, Monsieur Roland Charles - 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Pâte à tartiner, Caramel ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.